Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AOSTE
DEMANDEUR : M. GASTALDI Joseph René, L'Oasis, impasse Bel-Air, rue N.D. des Anges, 06110 LE CANNET

Numéro de dépôt :
1270632
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
05/12/1993
D\'AOSTE de DEMANDEUR : M. GASTALDI Joseph René

Présentation de la marque D'AOSTE

Déposée le 5 décembre 1983 par DEMANDEUR : M. GASTALDI Joseph René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEMANDEUR : M. GASTALDI Joseph René, L'Oasis, impasse Bel-Air, rue N.D. des Anges, 06110 LE CANNET - France.

La marque D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AOSTE est expirée depuis le 5 décembre 1993.


DEMANDEUR : M. GASTALDI Joseph René, L'Oasis, impasse Bel-Air, rue N.D. des Anges, 06110 LE CANNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

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