Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Demandeur: Etablissements SOFERBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « SOFERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Demandeur: Etablissements SOFERBA domicilié(e) rue des Buchets, 90800 BAVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER ROY, directeur d'établissement - France.
La marque SOFERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFERBA est expirée depuis le 13 mai 2001.
Demandeur: Etablissements SOFERBA (SA) - rue des Buchets, 90800 BAVILLIERS - France
OLIVIER ROY, directeur d'établissement - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454748 - Publication au BOPI 2007-06-01
Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163883 - Publication au BOPI 1993-10-11
Portes basculantes de garage, usage domestique ou collectif, manuelles ou automatiques, avec revêtement métallique ou bois ou polychlorure de vinyle, ou cadre nu seul
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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