Déposée le 27 avril 2004 par DEMAISON Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUALINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 2 décembre 2024.
Le déposant est DEMAISON Fabrice domicilié(e) 1 Chemin de la mare - 42100 - ST ROMAIN LE PUY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DEMAISON Fabrice domicilié(e) 1 Chemin de la mare - 42100 - ST ROMAIN LE PUY - France.
La marque QUALINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALINAT est expirée depuis le 27 avril 2024.
DEMAISON Fabrice - 1 Chemin de la mare - 42100 - ST ROMAIN LE PUY - France
M. DEMAISON Fabrice - 1 Chemin de la mare - 42100 - ST ROMAIN LE PUY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Inscription le 16 août 2004 - retrait partiel n°397764 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 17 janvier 2005 - Concession de licence n°406025 - Publication au BOPI 2005-01-17
Republication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551588 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes ; parasiticides. Evaluations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Conseils en propriété intellectuelle. Recherche scientifiques à but médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUALINAT"
