Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) DEMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D! »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMAIN domicilié(e) 1 RUE PATRY,92220 BAGNEUX (dossier no 2347802) - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 909 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMAIN SA domicilié(e) 1 RUE PATRY,92220 BAGNEUX (dossier no 2347802) - 92220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMAIN SA SOCIETE ANONYME - 1 RUE PATRY,92220 BAGNEUX (dossier no 2347802) - 92220 - France - SIREN 413909029
DEMAIN SA - 1 RUE PATRY,92220 BAGNEUX (dossier no 2347802) - 92220 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2007 n°2347802 - Publication au BOPI 2007-07-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 6 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405370 - Publication au BOPI 2005-01-06
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Télécommunications ; agence de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; télescription ; transmission de messages, transmission de télégrammes ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes, phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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