DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable
ASSOCIATION DEMAIN LA TERRE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3880908
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
Présentation de la marque DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable
Déposée le 12 décembre 2011 par l'association loi 1901 DEMAIN LA TERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 DEMAIN LA TERRE domicilié(e) 8 CHEMIN DU POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable est expirée depuis le 12 décembre 2021.
ASSOCIATION DEMAIN LA TERRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 8 CHEMIN DU POT AU PIN - 33610 - CESTAS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 11 mai 2020 - Changement d'adresse n°786721 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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