Déposée le 14 septembre 2010 par la société Demain la Terre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DEMAIN LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la société Demain la Terre domicilié(e) 29 boulevard Carnot,
32600 L'Isle Jourdain - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 533 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Demain la Terre, association,
M. De Nale Marc domicilié(e) 29 boulevard Carnot,
32600 L'Isle Jourdain - France.
La marque DEMAIN LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Demain la Terre, association - 29 boulevard Carnot,
32600 L'Isle Jourdain - France - SIREN 483533428
Demain la Terre, association,
M. De Nale Marc - 29 boulevard Carnot,
32600 L'Isle Jourdain - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 11 mai 2020 - Changement d'adresse n°786721 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11
Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756520 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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