Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEMAIN LA TERRE
Demain la Terre, association

Numéro de dépôt :
3766260
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/09/2030
DEMAIN LA TERRE de Demain la Terre

Présentation de la marque DEMAIN LA TERRE

Déposée le 14 septembre 2010 par la société Demain la Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DEMAIN LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société Demain la Terre domicilié(e) 29 boulevard Carnot, 32600 L'Isle Jourdain - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 533 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Demain la Terre, association, M. De Nale Marc domicilié(e) 29 boulevard Carnot, 32600 L'Isle Jourdain - France.

La marque DEMAIN LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMAIN LA TERRE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

Demain la Terre a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN LA TERRE: Des fruits et légumes issus d'une agriculture écologique et responsable , Demain la Terre , Demain la terre


Demain la Terre, association - 29 boulevard Carnot, 32600 L'Isle Jourdain - France - SIREN 483533428


Demain la Terre, association, M. De Nale Marc - 29 boulevard Carnot, 32600 L'Isle Jourdain - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 11 mai 2020 - Changement d'adresse n°786721 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11

Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756520 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.