LA TOQUE DEMAGNY
Présentation de la marque LA TOQUE DEMAGNY
Déposée le 3 novembre 1987 par DEMAGNY épouse PAPIN Denise et DEMAGNY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOQUE DEMAGNY »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOQUE DEMAGNY est expirée depuis le 3 novembre 2017.
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352505 - Publication au BOPI 2007-10-05
Renouvellement sans limitation n°2100375 - Publication au BOPI 1997-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246412 - Publication au BOPI 1997-12-01
Inscription le 29 octobre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°244958 - Publication au BOPI 1997-10-29