DEMAG DELAVAL TURBOMACHINERY CORP. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1464202
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2008
Présentation de la marque DELAVAL
Déposée le 9 mai 1988 par DEMAG DELAVAL TURBOMACHINERY CORP. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEMAG DELAVAL TURBOMACHINERY CORP. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), domicilié(e) 840 Nottingham Way, Trenton, New Jersey 08650, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2115198) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2115198) - France.
La marque DELAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAVAL est expirée depuis le 9 mai 2008.
DEMAG DELAVAL TURBOMACHINERY CORP. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 840 Nottingham Way, Trenton, New Jersey 08650, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2115198) - États-Unis
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2115198) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1998 n°2115198 - Publication au BOPI 1998-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Pièces forgées.Machines;moteurs à gaz, moteurs diesel, moteurs à polycarburants;compresseurs, notamment compresseurs à mouvement alternatif, compresseurs centrifuges;turbines, notamment turbines à vapeur;pompes machines, notamment pompes centrifuges, pompes rotatives, pompes à membrane à mouvement alternatif;soufflantes centrifuges;réducteurs, notamment réducteurs hélicoïdaux, réducteurs à vis et roue hélicoïdale;accouplements, notamment accouplements d'arbres flexibles;éjecteurs;filtres.Appareils et instruments de mesure et de signalisation;appareils de contrôle électrique;commutateurs, notamment commutateurs d'écoulement, commutateurs de niveau, commutateurs de pression à diaphragme ou membrane, commutateurs de pression à piston, commutateurs de température, dispositifs indicateurs de niveau de réservoir;semi-conducteurs;vannes, soupapes et clapets, notamment vannes manuelles, électrovannes, vannes et soupapes de non-retour, vannes pneumatiques. Déshydrateurs, condenseurs, filtres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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