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Marques déposées par la société étrangère DEMAG CRANES & COMPONENTS GMBH
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FACILEV
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACILEV
DEMAG CRANES & COMPONENTS GMBH Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1336288
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque FACILEV

Déposée le 26 décembre 1985 par la société étrangère DEMAG CRANES & COMPONENTS GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILEV »

Le déposant est la société étrangère DEMAG CRANES & COMPONENTS GMBH domicilié(e) Ruhrstrasse 28 58300 WETTERALLEMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE (dossier no 2302469) - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACILEV est expirée depuis le 26 décembre 2015.


DEMAG CRANES & COMPONENTS GMBH Société de droit allemand - Ruhrstrasse 28 58300 WETTERALLEMAGNE - France


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE (dossier no 2302469) - 38000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302469 - Publication au BOPI 2005-12-07

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation n°2058839 - Publication au BOPI 1996-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418543 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 26 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418544 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418542 - Publication au BOPI 2005-09-26

Appareils de levage pour petites charges, commandés du sol et leurs parties.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.