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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir
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Délys Votre terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Délys Votre terroir
Délys Votre terroir, SARL

Numéro de dépôt :
3719772
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2020
Délys Votre terroir de Délys Votre terroir

Présentation de la marque Délys Votre terroir

Déposée le 9 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délys Votre terroir »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Délys Votre terroir domicilié(e) 29 cours Clemenceau - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 066 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délys Votre terroir domicilié(e) 29 cours Clemenceau - 61000 - ALENCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délys Votre terroir est expirée depuis le 9 mars 2020.

Délys Votre terroir a également déposé les autres marques suivantes : BILANKM KM


Délys Votre terroir, SARL - 29 cours Clemenceau - 61000 - ALENCON - France - SIREN 505066779


Délys Votre terroir - 29 cours Clemenceau - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques ; eaux de vie d'appellation d'origine.