Déposée le 9 juillet 2001 par DELY DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAN-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est DELY DAVID, domicilié(e) 15 AV. DU PRESIDENT WILSON, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELY DAVID - France.
La marque CLAN-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111260.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAN-D est expirée depuis le 9 juillet 2011.
DELY DAVID - 15 AV. DU PRESIDENT WILSON, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France
DELY DAVID - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Vêtements, chaussures, chapellerie Produits et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : (étuis pour les clefs maroquinerie porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outil vides, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières garnitures de cuir pour meubles) Cordes, ficelles, filets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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