Marque enregistrée - Marque en non vigueur

delvision
delvision, SARL

Numéro de dépôt :
3737649
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
delvision de delvision

Présentation de la marque delvision

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) delvision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « delvision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) delvision domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE GROSBERTY 188, AVENUE FERDINAND JANVIER 07100 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 862 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, delvision domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE GROSBERTY 188, AVENUE FERDINAND JANVIER 07100 ANNONAY - France.

La marque delvision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque delvision est expirée depuis le 12 mai 2020.


delvision, SARL - PARC D'ACTIVITE DE GROSBERTY 188, AVENUE FERDINAND JANVIER 07100 ANNONAY - France - SIREN 502862774


delvision - PARC D'ACTIVITE DE GROSBERTY 188, AVENUE FERDINAND JANVIER 07100 ANNONAY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; panneaux d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; colonnes d'affichage ou de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; dispositifs électriques ou électroniques d'alimentation électrique, de contrôle ou de commande pour enseignes lumineuses ou pour dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; logiciels de contrôle ou de commande pour enseignes lumineuses ou pour dispositifs lumineux d'affichage, de signalisation ou de présentation d'informations ; diodes électroluminescentes ou leds ; chapelets ou guirlandes de diodes électroluminescentes ou de leds. ;

Dispositifs d'éclairage pour enseignes lumineuses ou dispositifs lumineux de signalisation ou de présentation d'informations notamment à lampes d'éclairage, à tubes de lampes ou à diodes électroluminescentes.