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Marques déposées par la société DELVIGNE Anne
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NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE
DELVIGNE Anne

Numéro de dépôt :
95598410
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE

Déposée le 20 novembre 1995 par la société DELVIGNE Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société DELVIGNE Anne domicilié(e) 7 Cour des Saunier, 91400 SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 826 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELVIGNE Anne - France.

La marque NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICETTES CARAMELS AUX NOIX RECETTE DE MA GRAND-MERE est expirée depuis le 20 novembre 2005.


DELVIGNE Anne - 7 Cour des Saunier, 91400 SACLAY - France - SIREN 398826925


Madame DELVIGNE Anne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Gelées Confitures Compotes Caramels Sucre Bonbons Nougats Pralines Pain Pâtisserie et Confiserie Glaces comestibles Miel Glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.