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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELVAUX
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BâtiProModul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BâtiProModul
SARL DELVAUX

Numéro de dépôt :
3353867
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
BâtiProModul de DELVAUX

Présentation de la marque BâtiProModul

Déposée le 8 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BâtiProModul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELVAUX domicilié(e) Rue du Moulin Florent,51420 WITRY LES REIMS - 51420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CHINCHILLA Avocat domicilié(e) 31 Avenue Jean Jaurès,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque BâtiProModul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BâtiProModul est expirée depuis le 8 avril 2015.


SARL DELVAUX - Rue du Moulin Florent,51420 WITRY LES REIMS - 51420 - France


Maître Jean-Pierre CHINCHILLA Avocat - 31 Avenue Jean Jaurès,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– constructions transportables métalliques. – location de machines de chantier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.