Marque expirée - Marque en non vigueur

Arts – 7 – Genesia
Monsieur DELVART Sébastien Philippe André alias Bastian D'ASSONVILLE

Numéro de dépôt :
3520121
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2017
Arts – 7 – Genesia de DELVART Sébastien Philippe André alias Bastian D\'ASSONVILLE

Présentation de la marque Arts – 7 – Genesia

Déposée le 16 août 2007 par monsieur DELVART Sébastien Philippe André alias Bastian D'ASSONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arts – 7 – Genesia »

Le déposant est monsieur DELVART Sébastien Philippe André alias Bastian D'ASSONVILLE domicilié(e) Le Village,26410 SAINT ROMAN EN DIOIS - 26410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELVART Sébastien alias Bastian D'ASSONVILLE domicilié(e) Le Village,26410 SAINT ROMAN EN DIOIS - 26410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts – 7 – Genesia est expirée depuis le 16 août 2017.


Monsieur DELVART Sébastien Philippe André alias Bastian D'ASSONVILLE - Le Village,26410 SAINT ROMAN EN DIOIS - 26410 - France


M. DELVART Sébastien alias Bastian D'ASSONVILLE - Le Village,26410 SAINT ROMAN EN DIOIS - 26410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Abonnement à des journaux (services d'–) pour des tiers. Abonnement à des services de télécommunications (services d'–) pour des tiers. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Affaires (aide à la direction des –). Affaires artistiques (direction professionnelle des –). Affaires commerciales (estimation en –). Affaires (conseils en organisation et direction des –). Affaires (consultation pour la direction des –). Affaires (consultation professionnelle d'–). Affaires (expertises en –). Affaires (informations d'–). Affaires (investigations pour –). Affaires (recherches pour –). Affaires (renseignements d'–). Affichage. Agences de publicité. Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d'–). Approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Bureau (location de machines et d'appareils de –). Bureaux de placement. Commandes d'achats (traitement administratif de –). Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). Communication (présentation de produits sur tout moyen de – pour la vente au détail. Communications (transcription de –). Comparaison de prix (services de –). Comptabilité. Conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs. Consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –). Consultation pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Courrier publicitaire. Dactylographie (services de –). Déclarations fiscales (établissement de –). Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Diffusion [distribution] d'échantillons. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –). Direction des affaires (aide à la –). Direction des affaires (consultation pour la –). Direction des affaires (services de conseils pour la –). Direction professionnelle des affaires artistiques. Distributeurs automatiques (location de –). Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documentation publicitaire (mise à jour de –). Documents (reproduction de –). Echantillons (diffusion [distribution] d'–). Enchères (vente aux –). Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–). Entreprises (services de relogement pour –). Estimation en affaires commerciales. Etablissement de statistiques. Etude de marché. Expertises en affaires. Export (agences d'import-–). Expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Facturation. Fichier central (recueil de données dans un –). Fichier central (systématisation de données dans un –). Fichiers informatiques (gestion de –). Fiscales (établissement de déclarations –). Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Héliographie (reproduction par –). Hôtels (gérance administrative d'–). Import-export (agences d'–). Industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –). Informations commerciales (agences d'–). Informations d'affaires. Informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) pour des tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Investigations pour affaires. Journaux (services d'abonnement à des –) pour des tiers. Licences de produits et de services de tiers (administration commerciale de –). Livres (tenue de –). Location de distributeurs automatiques. Location de machines et d'appareils de bureau. Location de matériel publicitaire. Location de photocopieurs. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires. Mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Marché (étude de –). Marché (recherche de –). Mise à jour de documentation publicitaire. Mise en pages à buts publicitaires. Parraineurs (recherche de –). Paye (préparation de feuilles de –). Personnel (consultation pour les questions de –). Personnel (recrutement de –). Personnel (sélection du –) par procédés psychotechniques. Placement (bureaux de –). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Prévisions économiques. Prix (services de comparaison de –). Projets [aide à la direction des affaires]. Promotion des ventes pour des tiers. Psychotechniques (sélection du personnel par procédés –). Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier –). Publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à jour de documentation –). Publicitaires (diffusion d'annonces –). Publicitaires (location d'espaces –). Publicitaires (publication de textes –). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Radiophonique (publicité –). Recherche de marché. Recherche de parraineurs. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Rédaction de textes publicitaires. Relations publiques. Relevés de comptes (établissement de –). Relogement pour entreprises (services de –). Réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents. Reproduction de documents. Reproduction par héliographie. Revues de presse (services de –). Secrétariat (services de –). Sondage d'opinion. Sous-traitance (services de –) [assistance commerciale]. Télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers. Télévisée (publicité –). Tenue de livres. Textes publicitaires (rédaction de –). Traitement administratif de commandes d'achats. Traitement de texte. Transcription de communications. Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –). Vente aux enchères. Ventes (promotion des –) pour des tiers. Vérification de comptes. Vitrines (décoration de –).

Accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d'–). Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications. Affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. Agences de presse. Agences d'informations [nouvelles]. Appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Dépêches (expédition de –). Dépêches (transmission de –). Diffusion de programmes de télévision. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Expédition de dépêches. Forums de discussion (fourniture de –) sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Informations [nouvelles] (agences d'–). Informations en matière de télécommunications. Jonction (services d'acheminement et de –) pour télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de modems. Location de télécopieurs. Location de téléphones. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Messagerie électronique. Messagerie vocale (services de –). Messages (transmission de –). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Presse (agences de –). Programmes de télévision (diffusion de –). Programmes radiophoniques (diffusion de –). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par –). Télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de –). Télécommunication (fourniture de canaux de –) destinés aux services de télé-achat. Télécommunications (informations en matière de –). Téléconférences (services de –). Télécopies (transmission de –). Télégrammes (transmission de –). Télégraphiques (communications –). Télégraphiques (services –). Téléphoniques (communications –). Téléphoniques (services –). Télévision (diffusion de programmes de –). Télévision par câbles. Télex (services –). Transmission de dépêches. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de messages (location d'appareils pour la –). Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite.

Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Animaux (dressage d'–). Artistes de spectacles (services d'–). Artistes (services d'impresario ou producteur). Attractions (parcs d'–). Bandes magnétiques, numériques et électroniques vidéo (enregistrement [filmage] sur –). Bandes magnétiques, numériques et électroniques vidéo (location de –). Bandes magnétiques, numériques et électroniques vidéo (montage de –). Bandes magnétiques, numériques et électroniques vidéo (production de films sur –). Bibliothèques itinérantes (services de –). Billetterie (services de –) [divertissement]. Boîtes de nuit. Calligraphes (services de –). Camps [stages] de perfectionnement sportif. Camps de vacances (services de –) [divertissement]. Casino [jeux] (services de –). Chronométrage des manifestations sportives. Cinéma et musique (studios de –). Cinématographiques (location d'appareils et accessoires –). Cinématographiques (location de films –). Cirques. Clubs de santé [mise en forme physique]. Clubs (services de –) [divertissement ou éducation]. Colloques (organisation et conduite de –). Compétitions sportives (organisation de –). Composition musicale et écriture d'œuvre (services de production et/ou réalisation de –). Concours (organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de –) [éducation ou divertissement]. Conduite de concerts et festivals (organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou –). Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Correspondance (enseignement par . Cours par correspondance. Culture physique. Décors de spectacles (location de –). Discothèques (services de –). Divertissement. Divertissement (informations en matière de –). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Dressage d'animaux. Ecoles maternelles [éducation]. Education. Educations (informations en matière d'–). Enregistrement sur bandes vidéo (production et/ou réalisation, filmage sur supports magnétiques, numériques, électroniques). Enregistrements sonores (production et/ou réalisation, prise de son sur supports magnétiques, numériques et électroniques). Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Epreuves pédagogiques. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Exploitation de salles de jeux. Expositions (organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite d'–) à buts culturels ou éducatifs. Films cinématographiques (location de –). Films cinématographiques (projection de –). Films (production et/ou réalisation de –). Formation pratique [démonstration]. Golf (mise à disposition de parcours de –). Gymnastique (enseignement de la –). Imagerie numérique (services d'–). Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Informations en matière d'éducation. Instruction. Interprétation du langage gestuel. Jardins d'attractions. Jardins zoologiques (exploitation de –). Jeu (services de –) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent. Jeux (exploitation de salles de –). Langage gestuel (interprétation du –). Livres (prêt de –). Livres (publication de –). Location d'appareils et accessoires audio. Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location de bandes vidéo magnétiques et numériques. Location de caméras vidéo. Location de cours de tennis. Location de décors de spectacles. Location de films cinématographiques. Location de magnétoscopes. Location de postes de radio et de télévision. Location de stades. Location d'enregistrements sonores. Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules. Location d'équipements de plongée sous-marine. Loisirs (services de –). Loteries (organisation de –). Magnétoscopes (location de –). Manifestations sportives (chronométrage des –). Maternelles (écoles –) [éducation]. Micro-édition. Microfilmage. Mise à disposition de parcours de golf. Mise à disposition d'équipements de karaoké. Mise à disposition d'installations sportives. Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires. Montage de bandes vidéo magnétiques et numériques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Music-hall. Orchestres (services d'–). Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de bals. Organisation de compétitions sportives. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de concours [éducation ou divertissement]. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de concours de beauté. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de spectacles [services d'imprésarios ou de producteur]. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de concerts et festivals. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de symposiums. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Parcs d'attractions. Pensionnats. Perfectionnement sportif (camps [stages] de –). Photographie. Photographiques (reportages –). Physique (culture –). Planification de réceptions [divertissement]. Plongée sous-marine (location d'équipements de –). Postsynchronisation. Prêt de livres. Production et/ou réalisation de films. Production et/ou réalisation de films sur bandes vidéo magnétiques, numériques et électroniques. Production et/ou réalisation de musique sur supports magnétiques, numériques et électroniques. Professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de –). Projection de films cinématographiques. Publication de livres. Publication de textes autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Radio (location de postes de télévision et de –). Radiophonique (divertissement –). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et –). Réceptions (planification de –) [divertissement]. Récréation (informations en matière de –). Rédaction de scénarios et de script. Rédaction de textes autres que textes publicitaires. Reportages photographiques. Reporters (services de –). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Séminaires (organisation et conduite de –). Sous-titrage. Spectacles (location de décors de –). Spectacles (organisation et/ou production et/ou réalisation et/ou conduite de –) [services d'imprésarios ou producteur]. Spectacles (production et/ou réalisation de –). Spectacles (représentation de –). Spectacles (réservation de places de –). Sports (location d'équipement pour les –) à l'exception des véhicules. Stades (location de –). Studios d'enregistrement (services de –). Symposiums (organisation et conduite de –). Télévisé (divertissement –). Télévision (location de postes de radio et de –). Télévision (montage de programmes radiophoniques et de –). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Textes (rédaction de –) autres que textes publicitaires. Théâtrales (représentations –). Théâtre (location de décors de –). Traduction (services de –). Vacances (services de camps de –) [divertissement]. Zoologiques (exploitation de jardins –).

Arbitrage (services d'–). Auteur (gérance de droits d'–) [maison d'édition et maison de disque]. Bagages à des fins de sécurité (inspection de –). Clubs de rencontres. Concession de licences de logiciels [services juridiques]. Consultation en matière de sécurité. Contentieux (services de –). Enregistrement de noms de domaine [services juridiques]. Investigations sur les antécédents de personnes. Judiciaires (recherches –). Licences de logiciels (concession de –) [services juridiques]. Location de tenues de soirée. Location de vêtements. Location d'habits. Logements (services d'occupation de –) en l'absence des habitants. Médiation. Noms de domaine (enregistrement de –) [services juridiques]. Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Propriété intellectuelle (conseils en –). Propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –). Protection rapprochée [escorte]. Recherches légales. Société (accompagnement en –) [personnes de compagnie]. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Surveillance nocturne (agences de –).