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Marques déposées par monsieur DELVAL Sébastien
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La C.L.E Consultation Libérale Educative
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La C.L.E Consultation Libérale Educative
M. DELVAL Sébastien

Numéro de dépôt :
4255148
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
La C.L.E Consultation Libérale Educative de DELVAL Sébastien

Présentation de la marque La C.L.E Consultation Libérale Educative

Déposée le 9 mars 2016 par monsieur DELVAL Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La C.L.E Consultation Libérale Educative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur DELVAL Sébastien domicilié(e) 6 RUE Edouard MANET - 51350 - CORMONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELVAL Sébastien domicilié(e) 6 RUE Edouard MANET - 51350 - CORMONTREUIL - France.

La marque La C.L.E Consultation Libérale Educative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La C.L.E Consultation Libérale Educative arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.


M. DELVAL Sébastien - 6 RUE Edouard MANET - 51350 - CORMONTREUIL - France


M. DELVAL Sébastien - 6 RUE Edouard MANET - 51350 - CORMONTREUIL - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.