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Marques déposées par madame delval carole
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DAMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMAN
Mme delval carole

Numéro de dépôt :
3949124
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
DAMAN de delval carole

Présentation de la marque DAMAN

Déposée le 27 septembre 2012 par madame delval carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame delval carole domicilié(e) 6 sable - 33190 - MORIZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme delval carole domicilié(e) 6 sable - 33190 - MORIZES - France.

La marque DAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMAN est expirée depuis le 27 septembre 2022.


Mme delval carole - 6 sable - 33190 - MORIZES - France


Mme delval carole - 6 sable - 33190 - MORIZES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.