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Marques déposées par monsieur DELVAINCOURT GERARD AUGUSTE GEORGES
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ACOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOMA
MONSIEUR DELVAINCOURT GERARD AUGUSTE GEORGES

Numéro de dépôt :
95566318
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque ACOMA

Déposée le 30 mars 1995 par monsieur DELVAINCOURT GERARD AUGUSTE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est monsieur DELVAINCOURT GERARD AUGUSTE GEORGES domicilié(e) 1 RUE RACINE, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC TRUCS EN P'LUCH MONSIEUR DELVAINCOURT GERARD - France.

La marque ACOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOMA est expirée depuis le 30 mars 2005.


MONSIEUR DELVAINCOURT GERARD AUGUSTE GEORGES - 1 RUE RACINE, 59100 ROUBAIX - France


SNC TRUCS EN P'LUCH MONSIEUR DELVAINCOURT GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluie, parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.