Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTOUT AILLEURS
DELVAC Laurent

Numéro de dépôt :
3214021
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
PARTOUT AILLEURS de DELVAC Laurent

Présentation de la marque PARTOUT AILLEURS

Déposée le 7 mars 2003 par DELVAC Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTOUT AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est DELVAC Laurent domicilié(e) 28, rue Périer,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent DELVAC domicilié(e) 28, rue Périer,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

La marque PARTOUT AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTOUT AILLEURS est expirée depuis le 7 mars 2013.


DELVAC Laurent - 28, rue Périer,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Monsieur Laurent DELVAC - 28, rue Périer,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Supports d'enregistrements magnétiques, numériques, optiques et digitaux du son et des images. Affiches, programmes (papier), photographies. Produits de l'imprimerie. Divertissements, services rendus par un groupe musical ou un orchestre ; production de films, de spectacles, d'émissions de télévision ; divertissements télévisés et radiophoniques ; réservation de places de spectacles ; services de composition musicale ; services de studios d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.