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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELVA FRANCE
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LITHOBACTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITHOBACTER
DELVA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3993603
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
LITHOBACTER de DELVA FRANCE

Présentation de la marque LITHOBACTER

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITHOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELVA FRANCE domicilié(e) 37 route nationale - 59219 - larouillies - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 805 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELVA FRANCE, M. bernard nival domicilié(e) 37 route nationale - 59219 - larouillies - France.

La marque LITHOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITHOBACTER est expirée depuis le 28 mars 2023.

DELVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROFILAC , FERTIBACTER , PROFITERA – PROFITERRA , PROFIBEEF , DELVA FRANCE , DELVA , PROFIMEL , PROFIMIX , ECOLUX , PROFIT


DELVA FRANCE, SAS - 37 route nationale - 59219 - larouillies - France - SIREN 448805143


DELVA FRANCE, M. bernard nival - 37 route nationale - 59219 - larouillies - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.