Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EL SANTO
Deluchey Simon

Numéro de dépôt :
3685376
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EL SANTO de Deluchey Simon

Présentation de la marque EL SANTO

Déposée le 21 octobre 2009 par Deluchey Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EL SANTO »

Le déposant est Deluchey Simon domicilié(e) 8 du tintoret - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deluchey Simon domicilié(e) 8 du tintoret - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25


Deluchey Simon - 8 du tintoret - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Deluchey Simon - 8 du tintoret - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530036 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 14 février 2011 - Erratum;Rejet partiel n°542908 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet total n°617582 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.