Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FABRE D'EGLANTINE
Numéro de dépôt :
1218221
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
04/06/1992
Présentation de la marque FABRE D'EGLANTINE
Déposée le 4 juin 1982 par DELTRIEU Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « FABRE D'EGLANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FABRE D'EGLANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRE D'EGLANTINE est expirée depuis le 4 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12