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Marques déposées par monsieur Deltour Frédéric
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FREDERIC DELTOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREDERIC DELTOUR
M. Deltour Frédéric

Numéro de dépôt :
4317516
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
FREDERIC DELTOUR de Deltour Frédéric

Présentation de la marque FREDERIC DELTOUR

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par monsieur Deltour Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREDERIC DELTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Deltour Frédéric domicilié(e) 4 RUE BATAILLON DU MINERVOIS - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Deltour domicilié(e) 4 RUE BATAILLON DU MINERVOIS - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France.

La marque FREDERIC DELTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC DELTOUR arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.


M. Deltour Frédéric - 4 RUE BATAILLON DU MINERVOIS - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France


M. Frédéric Deltour - 4 RUE BATAILLON DU MINERVOIS - 11160 - RIEUX-MINERVOIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.