Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LA MAIN SAGE"
DELTOUR Françoise, MAGNARD Michel, CHAUMONT Sébastien association sous la loi de 1901 pour la "promotion du massage de relaxation"

Numéro de dépôt :
97686770
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque "LA MAIN SAGE"

Déposée le 9 juillet 1997 par DELTOUR Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA MAIN SAGE" »

Le déposant est DELTOUR Françoise, MAGNARD Michel, CHAUMONT Sébastien association sous la loi de 1901 pour la "promotion du massage de relaxation", domicilié(e) 41, rue de Verdun, 94170 Le Perreux s/marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTOUR Françoise - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DELTOUR Françoise, MAGNARD Michel, CHAUMONT Sébastien association sous la loi de 1901 pour la "promotion du massage de relaxation" - 41, rue de Verdun, 94170 Le Perreux s/marne - France


DELTOUR Françoise - France


Inscription le 1 février 2000 - Rejet total n°294504 - Publication le 14 août 1997 au BOPI 2000-02-01

Tee-shirt portant la marque et le logo de l'association

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.