Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTO
/
DELTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTO
DELTO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3339221
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
DELTO de DELTO

Présentation de la marque DELTO

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTO domicilié(e) ZAC DES GRANDS CLOS,37420 AVOINE - 37420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 454 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTO S.A.R.L. domicilié(e) ZAC DES GRANDS CLOS,37420 AVOINE - 37420 - France.

La marque DELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTO est expirée depuis le 26 janvier 2015.

DELTO a également déposé les autres marques suivantes : DELTO


DELTO S.A.R.L. - ZAC DES GRANDS CLOS,37420 AVOINE - 37420 - France - SIREN 950454512


DELTO S.A.R.L. - ZAC DES GRANDS CLOS,37420 AVOINE - 37420 - France


Inscription le 5 décembre 2006 - Concession de licence n°444854 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Fruits et légumes frais à savoir tomates.