Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTO
Numéro de dépôt :
1600206
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque DELTO
Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600206.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTO est expirée depuis le 7 juin 2000.
DELTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50