Déposée le 9 novembre 1983 par DELTIGHT INDUSTRIES PLC (société britannique) Fryers Close
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DELTIGHT INDUSTRIES PLC (société britannique) Fryers Close, Bloxwich, Walsall, Staffordshire WS3 2XQ, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.
La marque ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Inscription - Changement d'adresse n°22717 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°22718 - Publication au BOPI
Attaches, agrafes, écrous, boulons, rivets et vis métalliques; outils à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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