AMBIANCE SOLEIL
Présentation de la marque AMBIANCE SOLEIL
Déposée le 11 février 1999 par DELTENRE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AMBIANCE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMBIANCE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE SOLEIL est expirée depuis le 11 février 2009.
DELTENRE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12