Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTECH GROUP
/
Le Profilé Composite ND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Profilé Composite ND
DELTECH GROUP, SARL

Numéro de dépôt :
3733413
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
Le Profilé Composite ND de DELTECH GROUP

Présentation de la marque Le Profilé Composite ND

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTECH GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Profilé Composite ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTECH GROUP domicilié(e) 27 Rue d'Iena - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTECH GROUP domicilié(e) 27 Rue d'Iena - 59100 - Roubaix - France.

La marque Le Profilé Composite ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Profilé Composite ND est expirée depuis le 27 avril 2020.

DELTECH GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Le Profilé Composite


DELTECH GROUP, SARL - 27 Rue d'Iena - 59100 - Roubaix - France


DELTECH GROUP - 27 Rue d'Iena - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.