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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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VITOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITOR
DELTAVIT, SAS

Numéro de dépôt :
99820791
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2029

Présentation de la marque VITOR

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTAVIT, M. GILET ERWAN domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France.

La marque VITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITOR arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


DELTAVIT, SAS - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France - SIREN 313296550


DELTAVIT, M. GILET ERWAN - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326104 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 29 février 2000 - Retrait partiel n°296168 - Publication au BOPI 2000-02-29

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420163 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728876 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Produits vétérinaires, Substances diététiques à usage médical, Désinfectants, Aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.