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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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SESAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SESAME
SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3187732
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
SESAME de DELTAVIT

Présentation de la marque SESAME

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SESAME est expirée depuis le 4 octobre 2022.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 313296550


SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512059 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805696 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

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