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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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SESA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SESA
DELTAVIT, SAS

Numéro de dépôt :
3602736
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2028
SESA de DELTAVIT

Présentation de la marque SESA

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTAVIT, M. THOMASSIN EDWIGE domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France.

La marque SESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SESA arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


DELTAVIT, SAS - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France - SIREN 313296550


DELTAVIT, M. THOMASSIN EDWIGE - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695174 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Produits d'hygiène à usage vétérinaire tels que détergents, décontaminants, désodorisants, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire.