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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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GYNOTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GYNOTOP
DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3442524
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026
GYNOTOP de DELTAVIT

Présentation de la marque GYNOTOP

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GYNOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTAVIT, Monsieur Erwan GILET domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque GYNOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GYNOTOP arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 313296550


SAS DELTAVIT, Monsieur Erwan GILET - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622206 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28

Produits vétérinaires, produits hygièniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire.Suppléments nutritionnels pour les animaux, aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.