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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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DELTACARNITOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTACARNITOL
SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93460162
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023

Présentation de la marque DELTACARNITOL

Déposée le 17 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTACARNITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque DELTACARNITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTACARNITOL est expirée depuis le 17 mars 2023.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 313296550


SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238910 - Publication au BOPI 2003-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343407 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525730 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805696 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Produits nutritionnels pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.