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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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CETOLACTOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CETOLACTOL
SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3270384
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2024
CETOLACTOL de DELTAVIT

Présentation de la marque CETOLACTOL

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETOLACTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque CETOLACTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CETOLACTOL est expirée depuis le 26 janvier 2024.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX , PRIMALYX


SAS DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DU BOIS DE TEILLAY, QUARTIER DU HAUT BOIS - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 313296550


SAS DELTAVIT, Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Inscription le 24 juillet 2006 - Changement d'adresse n°441141 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545691 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550381 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 16 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805696 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Produits vétérinaires, substances diététiques à usage vétérinaire.