Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
/
AXIscale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AXIscale
DELTAVIT, SAS

Numéro de dépôt :
3656467
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2029
AXIscale de DELTAVIT

Présentation de la marque AXIscale

Déposée le 10 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXIscale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTAVIT, Mme THOMASSIN EDWIGE domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France.

La marque AXIscale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXIscale arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


DELTAVIT, SAS - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France - SIREN 313296550


DELTAVIT, Mme THOMASSIN EDWIGE - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719426 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Substances diététiques à usage vétérinaire issus d'évaluations et de diagnostics nutritionels sur animaux de rente.

Suppléments nutritionels pour les animaux issus d'un processus d'évaluation nutritionelle ; aliments pour les animaux résultant d'un diagnostic nutritionel.

Evaluation et diagnostiques nutritionels sur animaux de rente ; diagnostics vétérinaires.