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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT
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AQUAVO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAVO
DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97684345
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027

Présentation de la marque AQUAVO

Déposée le 23 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTAVIT domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELTAVIT, Monsieur Erwan GILET domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque AQUAVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAVO arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , PROPISTAR , DELTAVIT GROUPE CCPA , FONGISTAB , CETOLACTOL , PRIMWATT , DELTA IRON , GESTYX , DELTAPIC , MAXILYX


DELTAVIT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 313296550


SAS DELTAVIT, Monsieur Erwan GILET - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340491 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646331 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

- Produit diététiques pour animaux - Aliments du bétail

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.