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Marques déposées par la société DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables
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HERBOCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBOCALM
DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
99820826
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque HERBOCALM

Déposée le 25 octobre 1999 par la société DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables domicilié(e) Parc d'activité du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France.

La marque HERBOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBOCALM est expirée depuis le 25 octobre 2009.

DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : CHELABRID


DELTAVIT Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables - Parc d'activité du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France - SIREN 313296550


Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Aliments nutritionnels pour animaux. Produits vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.