DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables)
Numéro de dépôt :
96632432
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006
Présentation de la marque VITAPAT
Déposée le 28 juin 1996 par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables), domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France.
La marque VITAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAPAT est expirée depuis le 28 juin 2006.
DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : DELTATRUIE , SPIROXY , DELTAPUR , DELTATAUX
DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) - Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France
Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
- Produit d'hygiène et substances diététiques destinés aux animaux - Aliments composés pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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