DELTATRUIE
Présentation de la marque DELTATRUIE
Déposée le 29 août 1988 par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTATRUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTATRUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTATRUIE est expirée depuis le 29 août 2008.
DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111664 - Publication au BOPI 1998-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25