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Marques déposées par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables
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DELTATAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTATAUX
DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
95597046
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque DELTATAUX

Déposée le 10 novembre 1995 par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTATAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables), domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France.

La marque DELTATAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTATAUX est expirée depuis le 10 novembre 2005.

DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : DELTATRUIE , SPIROXY , DELTAPUR , VITAPAT


DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) - Parc d'Activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE - France


Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

- Produit d'hygiène et substances diététiques destinés aux animaux - Aliments composés pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.