Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air
DELTATOURS - Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3165916
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/05/2012
Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air de DELTATOURS

Présentation de la marque Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air

Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATOURS domicilié(e) L'ALBATROS, AVENUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 708 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France.

La marque Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camping MOBILE HOME du CHALET Hôtellerie de plein air est expirée depuis le 27 mai 2012.

DELTATOURS a également déposé les autres marques suivantes : DELTATOURS , TOP CASH , LES PRINTANIERES , enroute-pour.com® , du HOME , ENROUTE , COMPTOIR ENROUTE , LES AUTOMNALES , Sol Home , PRIX DYNAMIQUES


DELTATOURS - Société A Responsabilité Limitée - L'ALBATROS, AVENUE FREDERIC MISTRAL,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France - SIREN 304708944


RAVINA SA - 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 - 31080 - France


Inscription le 14 mars 2005 - Concession de licence n°409083 - Publication au BOPI 2005-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Diffusion d'imprimés de présentation tarifaire d'offres d'hébergement touristique, de produits touristiques, de prestataires touristiques ; services de communication publicitaire afférents aux services précédemment cités.