Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATI-FILM
Numéro de dépôt :
1147517
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque BATI-FILM
Déposée le 1 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATEX61 BOULEVARD RABATAU 13008 MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « BATI-FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATI-FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATI-FILM est expirée depuis le 1 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04