Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMAC
DELTATEX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1360466
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque SOMAC

Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) DELTATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTATEX domicilié(e) Le Peychier, 43500 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2064688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 250 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2064688) - France.

La marque SOMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMAC est expirée depuis le 25 juin 2006.

DELTATEX a également déposé les autres marques suivantes : DELTADIENE , PILOTING , DELTA AUDIT , DELTA DOCUMENTATION , DELTATEX , DELTYLENE , TEX GROUPE , DELTA EUROPE , DELTA TEST , HAMILTON LOCATECH


DELTATEX Société anonyme - Le Peychier, 43500 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2064688) - France - SIREN 586250292


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2064688) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1996 n°2064688 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56130 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48114 - Publication au BOPI 1990-09-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylvicuture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.