Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTADIENE
DELTATEX

Numéro de dépôt :
1100641
Date de dépôt :
22/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTADIENE

Déposée le 22 juin 1979 par DELTATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTADIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELTATEX domicilié(e) (S.A.R.L.), 61, Boulevard Rabatau, 13000 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELTADIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELTADIENE est expirée depuis le 22 juin 1989.

DELTATEX a également déposé les autres marques suivantes : PILOTING , DELTA AUDIT , DELTA DOCUMENTATION , SOMAC , DELTATEX , DELTYLENE , TEX GROUPE , DELTA EUROPE , DELTA TEST , HAMILTON LOCATECH


DELTATEX - (S.A.R.L.), 61, Boulevard Rabatau, 13000 MARSEILLE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissus).Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.