Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-FILM
DELTATEX Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1585208
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque BATI-FILM

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATI-FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATEX domicilié(e) Le Peychier, 43600 SIGOLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque BATI-FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-FILM est expirée depuis le 30 mars 2000.

DELTATEX a également déposé les autres marques suivantes : DELTADIENE , PILOTING , DELTA AUDIT , DELTA DOCUMENTATION , SOMAC , DELTATEX , DELTYLENE , TEX GROUPE , DELTA EUROPE , DELTA TEST


DELTATEX Société à Responsabilité Limitée - Le Peychier, 43600 SIGOLENE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Film de polyéthylène