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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH
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DOMOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSCAN
SARL DELTATECH

Numéro de dépôt :
1758798
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
05/06/2001

Présentation de la marque DOMOSCAN

Déposée le 5 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « DOMOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH domicilié(e) 2A Route d'Ozoir, 19 allée Ampère, 77680 ROISSY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant Monsieur Jean Claude POTHIER - France.

La marque DOMOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSCAN est expirée depuis le 5 juin 2001.

DELTATECH a également déposé les autres marques suivantes : DELTACONCEPT , OPEN TIMING CONSULTING


SARL DELTATECH - 2A Route d'Ozoir, 19 allée Ampère, 77680 ROISSY EN BRIE - France


Gérant Monsieur Jean Claude POTHIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Mise en service de produits de domotique, de sécurité et d'automatismes.