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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH
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DELTACONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTACONCEPT
SARL DELTATECH

Numéro de dépôt :
1729065
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque DELTACONCEPT

Déposée le 29 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « DELTACONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTATECH domicilié(e) 2A route d'Ozoir 19 allée Ampère, 77680 ROISSY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant: Monsieur Jean Claude POTHIER - France.

La marque DELTACONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACONCEPT est expirée depuis le 29 mai 2000.

DELTATECH a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSCAN , OPEN TIMING CONSULTING


SARL DELTATECH - 2A route d'Ozoir 19 allée Ampère, 77680 ROISSY EN BRIE - France


Gérant: Monsieur Jean Claude POTHIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Appareillages électriques, électroniques et filaires (produits électroniques, électriques et filaires)