Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHICS TOOLS !
DELTAPOINT, Inc.

Numéro de dépôt :
93482136
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque GRAPHICS TOOLS !

Déposée le 2 septembre 1993 par DELTAPOINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPHICS TOOLS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est DELTAPOINT, Inc., domicilié(e) 2 Harris Court, B-1, Monterey, Californie 93940 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet KOPACZ - France.

La marque GRAPHICS TOOLS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHICS TOOLS ! est expirée depuis le 2 septembre 2003.


DELTAPOINT, Inc. - 2 Harris Court, B-1, Monterey, Californie 93940 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet KOPACZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Appareils et instruments électriques y compris programmes d'ordinateurs y compris un ensemble de programmes utilitaires, à savoir, écran de saisie, fichier et format de conversion, fichier de recherche, sommaires, et traitement de l'image