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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTAPLUS GROUP
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LE SIGNALISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIGNALISEUR
DELTAPLUS GROUP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3114785
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque LE SIGNALISEUR

Déposée le 1 août 2001 par la Société Anonyme (SA) DELTAPLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNALISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTAPLUS GROUP domicilié(e) Lieudit La Peyrolière, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE SIGNALISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIGNALISEUR est expirée depuis le 1 août 2011.


DELTAPLUS GROUP (société anonyme) - Lieudit La Peyrolière, 84400 APT - France - SIREN 334631868


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.